Informations

Marion.B – auto-entreprise sous le régime micro ayant son siège social à Saint-Lieux-Lès-Lavaur FRANCE.

Siret : 832 214 977 00015.

Email : artofmarionb@hotmail.com

Il n’est pas possible de me joindre par téléphone.

L’hébergeur du Site Web est OVH.

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Le site artofmarion.com commercialise les produits suivants : Print, livre, oracle.

Informations précontractuelles

L’acheteur reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les Informations listées à l’article 1.
221-5 du code de la consommation.
Sont transmises à l’acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes
– les caractéristiques essentielles du bien ;
– le prix du bien et/ou le mode de calcul du prix
– les informations relatives à l’identité du vendeur, à ses coordonnées postales et électroniques: et à ses activités, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles.

La commande

L’acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir du catalogue de la boutique en ligne et au moyen des liens ou formulaires qui y figure, pour tout produit, dans la limite des stocks disponibles.
L’acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou du bien commandé.
Pour que la commande via formulaire soit validée: l’acheteur devra saisir une adresse et enfin valider le mode de paiement. Pour passant via un lien, la vente sera du seul ressort du site hébergeant le produit.
La vente via formulaire sera considérée comme définitive après l’envoi à l’acheteur de la confirmation de l’acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique et après encaissement par le vendeur de l‘intégralité du prix.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
Dans certains cas : notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l’acheteur jusqu’à la résolution du problème.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, l’acheteur doit contacter le vendeur.

Signature électronique

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l’acheteur et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de l’acheteur exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande, signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées.
En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l’acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation: à contacter le vendeur.

Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Droit d’auteur

Le site  http://www.artofmarionb.com, ci-après dénommé Site Web, est la propriété de : Mme MARION BOUSQUET.

Il ne vous est pas permis de copier électroniquement et/ou d’imprimer le contenu de ce site sans autorisation. Toutes les autres utilisations, avec ou sans but commercial, en ligne ou hors ligne, sont strictement interdites sans l’autorisation de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Législation applicable

Conditions de vente

• Modalités de paiement : Comptant, net et sans escompte. Par virement bancaire via Stripe.
• Date limite de paiement : paiement à la commande.
• Pénalités de retard : Annulation de la commande.
• L’acquéreur accepte que son droit de rétractation ne peut être exercé et reconnaît que le service concerné par la transaction et totalement exécuté.
• Les prix de vente sont exprimés en euros TTC.

Disponibilité

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